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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 15 juin 2009 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Article 44, amendement 54

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Avis défavorable. La contribution de Météo France sera la bienvenue, mais il n'est pas nécessaire de l'inscrire dans la loi.

(L'amendement n° 54 , repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

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