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Intervention de Chantal Jouanno

Réunion du 15 juin 2009 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Article 41, amendement 402

Chantal Jouanno, secrétaire d'état chargée de l'écologie :

Les collectivités, qui sont responsables des exutoires, sont incitées à intervenir dans la prévention et le recyclage. Ce qu'il nous faut, ce n'est pas la planification, mais la connaissance précise des impasses dans lesquelles nous serons d'ici quelque temps si nous ne faisons rien. Aussi avons-nous confié à l'ADEME une réflexion sur le sujet.

(L'amendement n° 402 n'est pas adopté.)

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