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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 15 juin 2009 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Article 41, amendements 44 447

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Nous pouvons revenir à chaque amendement sur des débats qui ont déjà eu lieu. L'idée de la taxe « pique-nique » que défend cet amendement avait été rejetée en commission.

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