Intervention de Gérard Bapt

Je suis tenté d'accepter votre réponse, madame la secrétaire d'État, si l'alerte implique une réaction rapide. La notion de valeur limite ou de dose maximale d'absorption doit néanmoins être scientifiquement interrogée : souvenons-nous en effet qu'on avait tenté de la déterminer pour l'amiante à partir du nombre de fibres par millimètre cube et que l'on s'était aperçu que, fibres courtes ou fibres longues, la valeur limite était égale à zéro…

Le professeur Fénichel, qui anime l'équipe INSERM du CHU de Nice, montre dans une étude qui sort ce mois-ci que le bisphénol agit à des valeurs très inférieures au DJA actuel de cinquante microgrammes par kilo et par jour, en accélérant le développement in vitro de cellules cancéreuses de la prostate. Cela montre bien que la notion de valeur limite ne doit pas nous empêcher de poursuivre les recherches et d'appliquer le principe de précaution, y compris en dessous de valeurs fixées à un moment donné mais qui se révéleraient erronées, comme ce fut le cas pour l'amiante.

(L'amendement n° 396 n'est pas adopté.)

(L'amendement n° 444 , repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

(L'article 35 est adopté.)