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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 10, amendement 90

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Nous en venons aux amendements à l'article 10.

L'amendement n° 90 de la commission est de précision.

(L'amendement n° 90 , accepté par le Gouvernement, est adopté.)

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