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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 9, amendement 535

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Je n'étais pas convaincu par la place de l'amendement. Mais, comme je n'en ai pas trouvé de meilleure et que l'idée me semble bonne, je suis favorable à l'amendement.

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