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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 9 octobre 2008 à 21h45
Grenelle de l'environnement — Article 2, amendements 782 723

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Il y une série d'amendements quasiment identiques. Je vous propose d'adopter l'amendement n° 1382 , voté presque unanimement en commission, et qui fera tomber tous les autres.

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