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Intervention de Alain Néri

Réunion du 15 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 10, amendements 774 942

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 774 et 942 .

La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 774 .

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