Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

J'ai du mal à comprendre le rejet que suscite cet amendement dans la majorité. Le temps programmé ou le temps global prévoit, par exemple, un débat de deux heures. Or il est fréquent qu'un article de loi se révèle beaucoup plus important que les autres. Alors que l'on se plaint de l'absentéisme des députés, il faut tenir compte du fait que, dans les deux heures en question, certains de nos collègues peuvent avoir plus à dire sur tel article que sur d'autres, ce dont j'ai pu me rendre compte en présidant des séances de cette assemblée. Certains articles nécessitent qu'on s'y attarde ; or, en intégrant l'article 57 du règlement dans le système de temps programmé, vous empêchez complètement le développement de toute argumentation sur l'article le plus important d'un projet.

Quand il est arrivé que la majorité demande l'application de l'article 57, plus aucune discussion n'a été possible. La réduction des temps de parole qu'implique le texte de la commission empêchera les collègues qui font l'effort d'être présents, qui veulent s'investir sur un texte de loi et s'exprimer en particulier à tel moment du débat, de le faire comme ils l'entendent. Le maintien de l'article 57 dans la rédaction proposée se révèle par conséquent incompatible avec le système de temps global.