Intervention de Alain Suguenot

Tracer les fondations de l'avenir passe déjà par le respect de la volonté des artistes du choix de la commercialisation de leurs oeuvres et par la commercialisation forfaitaire, par abonnement ou licences collectives, car dans un monde d'échange numérique permanent les biens immatériels ne peuvent être commercialisés selon les paradigmes traditionnels. Ils sont duplicables à l'infini, sans perte de qualité et pour un coût quasi nul, et leur consommation est « non rivale ».

Les pistes les plus pérennes passent également par le financement publicitaire, la protection par le contrat et un marché dynamisé par des prix compétitifs. Enfin, les systèmes de mesure d'audience sur le net doivent être développés, la rémunération des artistes se faisant alors en fonction du succès réel de leurs oeuvres, ce qui ne serait que justice.

Le Parlement et sa majorité s'honoreraient ainsi de se prévaloir du caractère fondateur de la décision des sages pour réorienter efficacement la loi HADOPI et travailler à la conception de modèles économiques novateurs, où artistes et internautes joueront enfin, de concert, la même partition, qui, je l'espère, ne sera pas celle du Titanic.

Je vous demande, madame la ministre d'État, monsieur le ministre, de chercher avec nous les éléments d'un consensus au lieu d'entamer la litanie des Papes – « HADOPI 1, Pie II, Pie III, Pie XII : pourquoi pas « Libellule ou Papillon » ? (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et NC.)