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Intervention de Serge Poignant

Réunion du 6 novembre 2008 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2009 — Article 60, amendement 212

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Poignant :

Après avoir donné tout à l'heure l'avis de la commission des affaires économiques sur la suppression, ou non, de l'article 60, qui vise à instaurer cette écotaxe, je souhaite, monsieur le secrétaire d'État, que la modulation soit bien prise en compte, ainsi que l'ensemble des paramètres que nous avons intégrés dans l'amendement du Grenelle.

Je suis intervenu, au nom du groupe UMP, sur le Grenelle 1, que j'ai défendu dans son ensemble. Toutefois – et c'était aussi l'opinion du rapporteur, Christian Jacob, que j'associe à mes propos –, j'ai souligné le fait qu'il fallait porter attention à la vie de nos entreprises, à la concurrence nationale et internationale, ainsi qu'à l'aménagement du territoire. Cela étant, nous pouvons nous retrouver sur les modulations que nous avons souhaitées. Mais nous voulons aussi des aménagements dans d'autres domaines.

Nous allons maintenant examiner l'ensemble des amendements. Je souhaite, monsieur le secrétaire d'État, que vous portiez attention à ce que nous avons intégré dans le Grenelle : des aménagements de la taxe afin d'éviter que l'impact économique sur certains territoires soit excessif, eu égard à leur éloignement du centre de l'espace européen et de la faiblesse des modes de transports alternatifs à la route.

Nous souhaitons aussi, monsieur le secrétaire d'État, que vous organisiez très rapidement une concertation avec les élus et les professionnels du transport, qui l'attendent impatiemment.

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