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Intervention de Chantal Jouanno

Réunion du 16 juin 2009 à 15h00
Questions au gouvernement — Expérimentations pour la réduction des émissions d'ondes par les antennes de téléphonie mobile

Chantal Jouanno, secrétaire d'état chargée de l'écologie :

En effet, la dernière étude officielle dont nous disposons – celle de l'AFSSET de 2005 – conclut très clairement qu'il existe un doute sur l'impact sanitaire des téléphones portables, notamment pour les enfants. C'est la raison pour laquelle, à l'issue de la table ronde avec Roselyne Bachelot et Nathalie Kosciusko-Morizet, nous avons souhaité que soit appliqué le principe de précaution en ce qui concerne l'usage des téléphones portables par les enfants.

En revanche, s'agissant des antennes, l'étude conclut qu'il n'y a pas d'impact sanitaire connu aujourd'hui. Aussi n'est-il pas question qu'une éventuelle baisse du signal des antennes relais se traduise par une hausse de l'exposition aux ondes émises par les téléphones portables.

La table ronde a conclu à la nécessité de mener des expérimentations, comme vous l'avez rappelé, sur la baisse des émissions des antennes. L'enjeu n'est pas sanitaire, mais social, parce qu'il y a une demande sociale à laquelle les parlementaires sont d'ailleurs très souvent soumis. Cette demande est aussi alimentée par le fait que dix pays ou régions en Europe ont des niveaux d'émission plus faibles. Aussi devons-nous absolument mieux savoir ce qu'il est technologiquement possible de faire.

Le comité opérationnel d'expérimentation sera mis en place avant la fin du mois de juin. Il sera d'abord chargé de concevoir des modèles pour déterminer le champ des expérimentations, puis de les mener à bien.

J'ai souhaité que mon ministère finance ces expérimentations à hauteur d'un million d'euros pour que l'on soit vraiment sûr des résultats. Dès lors, nous y verrons plus clair sur les mesures à prendre. En outre, nous attendons, pour le mois de septembre, le résultat d'une nouvelle étude de l'AFSSET.

Je pense qu'il faudra également étudier le problème au niveau européen, car la différence des réglementations alimente aussi ce débat.

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