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Intervention de Alain Néri

Réunion du 11 mars 2009 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Prochaine séance, 12 mars 2009 à dix heures :

Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet.

La séance est levée.

(La séance est levée, le jeudi 12 mars 2009, à une heure vingt.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

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