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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 7 avril 2008 à 16h00
Organismes génétiquement modifiés — Reprise de la discussion

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Pour éclairer nos débats, je vais donner lecture de la rectification proposée par M. Ollier. Dans l'amendement n° 468 rectifié , il s'agit d'ajouter, après les mots : « de l'article L. 531-3. », la phrase suivante : « À l'issue de cette séance plénière, il rend ses conclusions à l'autorité administrative. »

Cet amendement devient donc l'amendement n° 468 , deuxième rectification.

La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.

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