Intervention de Marc Laffineur

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Explication de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires ;

Proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes.

La séance est levée.

(La séance est levée, le mardi 23 juin 2009, à zéro heure trente.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma