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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 16 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Après l'article 15, amendement 276

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques :

Je comptais proposer à M. Herth de retirer son amendement en attendant la remise du rapport Haenel, qui est, me semble-t-il, imminente. Peut-être le ministre pourra-t-il nous éclairer sur ce point.

Si nous ne disposons pas encore de tous les éléments fournis par ce rapport, peut-être faudrait-il mettre à profit la navette pour parvenir à une plus grande précision.

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