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Interventions en commissions de Frédéric Reiss


90 interventions trouvées.

Je tiens, au nom du groupe de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), à saluer ce rapport qui permet de faire le point sur la gouvernance des fédérations sportives. Comme l'a souligné le rapporteur, le sport français obtient de bons résultats internationaux. Je rappelle qu'il fut une époque, pas si éloignée, où nous obtenions peu de médaille...

Cette proposition de loi nous est parvenue un peu à l'improviste, mais, en la lisant attentivement, on constate qu'il ne s'agit manifestement que d'un ajustement technique nécessaire pour disposer d'un cadre juridique et réglementaire conforme. On peut certes s'indigner de devoir légiférer dans la précipitation ; mais il est des moments, mes ch...

La lecture de la proposition de loi m'avait d'abord rendu perplexe mais les explications de notre rapporteur et de M. Jean-Pierre Door ont permis de mieux préciser les choses. L'arrêt de la Cour de Cassation du 4 novembre 2010 modifie la donne pour ce qui est de l'acceptation des risques dans de nombreux sports, avec de substantielles conséquen...

L'article premier du texte prévoit la création d'une base de données publique que la Bibliothèque nationale de France est chargée d'actualiser. Cette mise à jour sera-t-elle permanente ou périodique ? Par ailleurs, quels sont les livres concernés ? Uniquement ceux qui sont écrits en français, ou aussi ceux qui ont été rédigés dans des langues r...

Je souhaite à mon tour prêter main-forte au rapporteur. Le ministre David Douillet a saisi l'opportunité de cette proposition de loi pour ouvrir un certain nombre de dossiers. Sa volonté de moraliser le sport ne fait pas l'ombre d'un doute, comme ont pu s'en rendre compte ceux qui étaient présents hier lors de son audition. Lui aussi aurait bie...

Je remercie le ministre de sa présentation du texte et je me félicite de sa volonté de moraliser le sport. Il est en effet essentiel de responsabiliser les fédérations et les clubs. En matière de lutte contre les tricheries et le dopage, nous ne devons pas baisser la garde. Le numérique, notamment, offre des possibilités quasi infinies de paris...

La Poste propose aujourd'hui un service de portage de produits culturels par les facteurs pour le compte de bibliothèques ou médiathèques, ces facteurs allant être demain équipés de terminaux intelligents. Voyez-vous un problème au développement de ce service vis-à-vis de la réglementation européenne ? Quelle fiscalité devrait s'appliquer à ce ...

Quelle est la part des coproductions internationales de France Télévisions ? Quelle est votre vision de France Télévisions comme ambassadeur de la culture et de la création françaises, ainsi que de la francophonie à travers le monde ?

Quelle est la part des coproductions internationales de France Télévisions ? Quelle est votre vision de France Télévisions comme ambassadeur de la culture et de la création françaises, ainsi que de la francophonie à travers le monde ?

Ma première question portait sur la grogne des directeurs d'école, mécontents de voir disparaître l'aide administrative, née d'engagements pris par le ministère en 2006. Puisque vous avez répondu à M. Rochebloine, monsieur le ministre, je dirai simplement qu'il faudra un jour créer des EPEP établissements publics de l'enseignement primaire ...

Je remercie le rapporteur de son excellente analyse d'un COM très ambitieux, n'en déplaise à notre collègue Patrick Bloche. Nous vivons de véritables bouleversements dans le paysage audiovisuel et il faut asseoir et conforter le savoir faire de France Télévisions dans le domaine de la télévision « traditionnelle » en consolidant par exemple les...

Nous attachons tous une grande importance à la sécurité de nos concitoyens. À preuve, la formation aux premiers secours pour tous les élèves de l'école maternelle au lycée est en cours de déploiement. Rappelons que le suivi de ce processus est assuré par un comité de pilotage interministériel qui associe les ministères de l'éducation nation...

Je voudrais tout d'abord saluer le remarquable travail de notre président-rapporteur. Il a multiplié les auditions, ce qui a permis aux membres de la mission de s'apercevoir que la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants méritaient d'être révisées. Nous sommes actuellement au milieu du gué, entre deux systèmes. M. Jac...

Aujourd'hui, la seule question qui nous est posée est de savoir si nous sommes ou non favorables à la publication du rapport. À titre personnel, je lui trouve beaucoup de mérites et il me semble être un bon outil d'aide à la décision tant pour les ministres de l'éducation nationale que pour le Parlement. En revanche, je relativise la portée opé...

Pour moi, le seul combat qui vaille est celui d'une meilleure prise en compte de la difficulté scolaire. Je ne peux donc qu'approuver les principes sur lesquels se fonde cette proposition de loi. L'idée d'une scolarité obligatoire à partir de trois ans est séduisante. Mais qu'en est-il de la scolarisation dès l'âge de deux ans ? Par ailleurs, ...

J'ai apprécié, monsieur le professeur, la concision et la rigueur scientifique de votre exposé. Vous avez incontestablement une bonne connaissance du milieu universitaire et votre action à la DGS fait état d'un bilan remarquable. La réforme de l'université, que l'on disait impossible, a aussi été votée pour rapprocher les étudiants de l'emploi...

Le sujet est en effet difficile : malgré une condamnation quasi universelle, la violence à l'école semble quasiment impossible à éradiquer. Si nous ne pouvons évidemment nous satisfaire de la stabilité que vous avez évoquée, monsieur le ministre, il reste que la violence à l'école est aussi le reflet de notre société. Il est néanmoins réconfor...

Une telle dynamique de réussite de la TNT ne peut que réjouir. Si j'ai bien noté, sur un plan technique, que de petits réglages sont nécessaires et qu'il est possible de faire mieux avec moins d'émetteurs, j'émettrai toutefois quelques bémols. En Alsace, la transition vers le numérique s'est accomplie dès le mois de février 2010. J'ai déjà ren...

La création d'un secrétariat d'État à la jeunesse et à la vie associative rattaché au ministère de l'éducation nationale a du sens. Elle est en outre bien accueillie par les syndicats, comme le SE-UNSA me l'a confirmé ce matin. Le service civique, dites-vous très justement, n'est pas une parenthèse dans la vie d'un jeune. Ce doit être au contr...