Interventions sur "rappel au règlement"
17 interventions trouvées.
Bernard Accoyer, président :Je suppose que votre rappel au règlement a trait au déroulement de la séance ?
Roland Muzeau :Mon rappel au règlement se fonde sur l'article 48 (Exclamations sur les bancs du groupe UMP) je veux dire sur l'article 58, alinéa 1, du règlement. Je laissais aux députés UMP le temps de s'installer ! Nul n'ignore, disais-je, que la libéralisation du travail dominical est le marqueur symbolique du « travailler plus pour gagner plus » cher au président Nicolas Sarkozy, qui a décidé d'imposer par tous les moyens à ses...
Bernard Accoyer, président :Le président du groupe socialiste m'a également demandé la parole. Un rappel au règlement par groupe est largement suffisant.
Bernard Accoyer, président :La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement dont je suppose qu'il sera bref.
Jean-Marc Ayrault :Mon rappel au règlement se fonde sur l'article 58, alinéa 1. (« Ça recommence ! » sur les bancs du groupe UMP.) Monsieur le président, vous m'avez sinon surpris, du moins inspiré une réflexion
Christian Eckert :Mon rappel au règlement se fonde sur l'article 58, alinéa 1, monsieur le président. Le rapport relatif à la nouvelle rédaction de l'article 2 a été communiqué ce matin à onze heures aux membres de la commission des affaires sociales, en vue de sa réunion de quatorze heures, alors que le président Méhaignerie nous avait laissé entendre que nous en disposerions peut-être à huit heures. De surcroît, ce rapport n'était touj...
François Brottes :Mon rappel au règlement se fonde sur l'article 58, alinéa 1, de notre règlement. Monsieur le président, permettez-moi d'abord de défendre la fonction que vous occupez. Je ne souhaite pas que vous rentriez dans l'histoire comme le président des urgences ou le directeur du SAMU législatif. (Rires sur les bancs des groupes SRC et GDR. Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Nous travaillons dans des conditions déplo...
Bernard Accoyer, président :La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement, dont je lui avais indiqué qu'il pourrait le faire après l'intervention de Mme la rapporteure pour avis.
Bernard Accoyer, président :La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour un rappel au règlement.
François Brottes :Monsieur le président, mon rappel au règlement est fondé sur l'article 58, alinéa 1. Je voudrais prendre acte de la proposition du président Ollier de réunir la commission des affaires économiques lundi après-midi pour traiter de ce nouveau texte, que la commission saisie pour avis n'a absolument pas examiné rappelons, pour les collègues qui viendraient de nous rejoindre, que nous l'avons découvert une minute exactement avant le début de c...
François Brottes :Tel est, monsieur le président, l'objet de mon rappel au règlement qui, vous en conviendrez, en est bien un
Jean-François Copé :Monsieur le président, mes chers collègues, je souhaiterais faire à mon tour, à cette heure tardive, un rappel au règlement, dans une atmosphère que j'aimerais apaisée, tout au moins pendant quelques instants. Nous savons, les uns et les autres, que le débat sur le repos dominical est extrêmement difficile. (Sourires et exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR) Au-delà des échanges intenses qui ont mobilisé notre majorité, cette question implique une réflexion majeure sur l'organisation de notre société. (« ...
