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Grenelle de l'environnement
Explications de vote et vote sur l'ensemble d'un projet de loi
Documents législatifs
Projet de loi N° 1442
Rapport N° 1692 de la Commission des affaires économiques (484 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Réunion du 17 juin 2009 à 15h00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
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