Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Interventions sur "repos dominical"

8 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Prochaine séance, mercredi 15 juillet à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe ; Discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 9 juillet, à neuf heures trente : Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 9 juillet 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRudy Salles, président :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en l'application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution ; Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Suite de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 8 juillet 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la gendarmerie nationale ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique ; Suite de la discussion de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma