Dossier sur le site de l'Assemblée
Organisation de la médecine du travail
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi adoptée par le sénat
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale (3 commentaires)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Après l'article 3
- Article 3 bis
- Après l'article 3 bis
- Article 4
- Article 5
- Article 5 bis
- Articles 5 ter à 5 quinquies
- Après l'article 5 quinquies
- Article 6
- Après l'article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Après l'article 9
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article 13
- Vote solennel
- Explications de vote
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Guy Lefrand (52 interventions)
- Alain Vidalies (48 interventions)
- Roland Muzeau (41 interventions)
- Francis Vercamer (27 interventions)
- Martine Billard (15 interventions)
- Marie-Christine Dalloz (13 interventions)
- Christian Hutin (12 interventions)
- Anny Poursinoff (11 interventions)
- Jean Mallot (9 interventions)
- Pierre Méhaignerie (7 interventions)
- Catherine Lemorton (6 interventions)
- Fernand Siré (4 interventions)
- Sophie Delong (4 interventions)
- Rémi Delatte (3 interventions)
- Pascale Gruny (3 interventions)
- Jean-Marc Lefranc (1 intervention)
- Sébastien Huyghe (1 intervention)
- Michèle Delaunay (1 intervention)
- Lionel Tardy (1 intervention)
Derniers commentaires sur Organisation de la médecine du travail
Suite aux propos de Guy Lefrand le 30/06/2011, Richard27 (Bâtiment) a dit le 13/07/2011 :
Monsieur LEFRAND, j'ai lu les minutes de votre intervention, "Ici, il n'y a que des députés", je souhaite que votre enclin à préciser les éléments d'une discussion qui n'était en réalité qu'un message objectif pour les entreprises qui suivent et croyez-le, de près ce débat, que vous soyez aussi d...
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Suite aux propos d'Anny Poursinoff le 30/06/2011, Richard27 (Bâtiment) a dit le 13/07/2011 :
Madame Poursinoff, je rejoins pleinement votre réflexion et analyse plus en aval. Orienter votre regard sur les caisses locales, faites, s'il vous convient, les balances entre les montants en crédit de la masse sociale économique départementale (rentrée) et les ventilations effectuées sur les méd...
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