Interventions de Dominique Baert
1122 interventions trouvées.
Aux plus modestes !
Caricature !
Monsieur de Courson, maintenez-vous l'amendement CF 3, qui propose de taxer le transport scolaire à 5,5 %, et le CF 5, qui propose de maintenir à 5,5 % la TVA sur les produits agricoles ?
Monsieur Scellier, l'amendement CF 2, qui porte notamment sur la TVA applicable aux travaux, est-il retiré ?
Sur le même sujet, l'amendement CF 4 est-il retiré ?
En est-il de même de l'amendement CF 6, portant notamment sur la TVA applicable aux livres ?
Qu'en est-il du sous-amendement CF 10 sur les produits de spécialités artisanales et régionales ?
Et pour le sous-amendement CF 11, sur les produits de consommation immédiate vendus chez les boulangers et les traiteurs ?
Une indexation des IFER suffirait à rendre leur produit dynamique.
Je souhaite interroger le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les inacceptables dégradations de la prise en charge des personnes âgées au centre hospitalier de Roubaix. Depuis plusieurs mois, familles et personnels protestent et clament leur indignation devant les restrictions des moyens humains consacrés à l'accompagnement des...
Madame la secrétaire d'État, les équipes médicales et paramédicales du centre hospitalier de Roubaix sont reconnues pour être motivées et compétentes vous venez de l'évoquer. Cependant, on leur demande trop ; elles subissent trop de pressions. Et, au final, la qualité du service rendu est menacée. En matière d'accompagnement de l'humain, surt...
Ça vous va bien, pour une fois !
Bravo ! Nous voterons cet amendement.
Vous allez l'accepter ?
Par M. Lefort !
C'est faux !
C'est pourtant un très bon amendement !
C'est vrai !
Mes observations vont rejoindre celles de M. Plagnol. Ce rapport marquera une étape de la réflexion, et un document de référence. Mais il ne sera qu'un rapport d'étape ; il conviendrait qu'une évaluation soit prévue, après les prochaines échéances électorales. L'obligation de provisionnement des risques pris est une idée qui circule depuis un ...
Un système de provisions pourrait être visé par le trésorier-payeur municipal, ce qui constituerait un élément d'analyse et d'alerte.
