le 5 novembre 2009
Super-Résistant
(Activité non-renseignée)
4 commentaires
Bonjour ------------- Les réponses des ministres doivent être publiées dans le mois suivant la publication des questions. Ce délai ne comporte aucune interruption. Dans ce délai, les ministres ont toutefois la faculté, soit de déclarer par écrit que l’intérêt public ne leur permet pas de répon...
Proposition de loi N° 3017, Super-Résistant a dit le 01/02/2011 :
Merci aux opticiens d'arrêter les copiés collés...
Grenelle II - A propos de l'amendement n°388, Super-Résistant a dit le 09/10/2010 :
Il me semble surtout que les professionnel qui établissent ces diagnostiques techniques devraient être plus sévèrement encadrés. Cet amendement ne changera pas grand chose au problème. Pour des choses comme l'amiante ou les termites, je veux bien croire qu'un professionnel même véreux ne prendra...
A propos d'une question écrite de Jean-Luc Warsmann le 07/06/2011, Super-Résistant a dit le 31/07/2011 :
Les personnes qui ont rédigé cette page ont du vouloir simplifier un peu : http://www.assemblee-nationale.fr/controle/questions.asp http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/reglement.asp#P1624_220720 Si on s'en tient au règlement, c'est durant le mois suivant celui de la date de publicat...
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