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123 interventions trouvées.

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, c'est avec le même enthousiasme que ceux qui m'ont précédé à la tribune que je prends la parole pour défendre l'adoption de la proposition de résolution de nos collègues Alain Gest et Philippe Tourtelier sur la mise en oeuvre du principe de précaution. Ce texte a pour objet de réaf...

Le plan d'économies d'urgence résulte largement, selon vos propos, de la crise de 2008. Mais n'a-t-on pas, depuis lors, capté d'autres signaux d'alarme ? Quelle est aujourd'hui la situation des concurrents d'Air France ayant dû, eux aussi, mettre en place des plans d'économies ? Votre horizon de redressement est fixé pour 2015. Quel est celui d...

Madame la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, l'année 2011 s'achève. C'est l'heure des bilans, notamment pour les énergies renouvelables. Sur ce sujet comme sur beaucoup d'autres, il y a les discours et il y a les actes. Intéressons-nous aux actes, quand on sait ce que valent les discours depuis 200...

L'année 2011 aura aussi été celle de la crise de la filière photovoltaïque. L'entreprise Photowatt, acteur historique du solaire en France, a déposé son bilan.

Alors que partout dans le monde l'énergie solaire est en pleine expansion, notre pays, en quelques mois, a détruit un tiers des 25 000 emplois que la filière avait créés entre 2007 et 2010. Souvenez-vous, on nous parlait, il n'y a pas si longtemps, de croissante verte et d'emplois verts. Les chiffres annoncés donnaient même presque le vertige....

La bataille de la mer se joue sur terre : plus des deux tiers des conteneurs destinés à notre pays entrent en effet par les ports d'Europe du nord puis transitent par la route vers notre territoire. Nos ports maritimes ne disposent pas, en effet, des dessertes fluviales et ferroviaires adaptées pour amener les marchandises au plus près des lieu...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission « Écologie, développement et aménagement durables », ce n'est pas seulement l'addition de chiffres, c'est aussi un bon thermomètre du développement durable pour le Gouvernement. Dès que l'on parle du développement durable, le Gouvernement n'a que le mot « Grenelle » à...

La situation est comparable dans le photovoltaïque. Vous n'avez pas seulement fait éclater la bulle spéculative, vous avez découragé une filière en devenir. Les fameux emplois verts sont passés au rouge, on n'en verra sans doute jamais la couleur !

Ce complexe de Pénélope s'illustre également dans le domaine des transports. D'un côté, vous autorisez la circulation des quarante-quatre tonnes, et de l'autre vous laissez faire l'abandon du fret. La part du fret ferroviaire a été divisée par deux entre 2000 et 2010, tandis qu'elle doublait en Allemagne. Je ne pousse pas le vice jusqu'à évoque...

Fabienne Keller en fait état dans un rapport récent ; malgré les progrès dans l'application du droit communautaire de l'environnement, le nombre de contentieux reste significatif. Quatre procédures en sont au stade du surmanquement, contre six en 2008 ; onze procédures en sont au stade du manquement contre dix en 2008, dont trois sont pendantes...

L'enjeu du sommet de Durban est de passer d'un accord sur les objectifs à un accord sur les moyens. Ce passage se vérifiera, notamment, par la mise en place d'un cadre juridique efficace, c'est-à-dire contraignant, pour l'après 2012. Mais en quoi la contrainte serait aujourd'hui plus acceptable qu'elle ne l'a été jusqu'alors ? Les difficultés q...

Monsieur le Président, mes chers collègues, comme Michel Havard vient de vous l'exposer, face aux risques qui pèsent sur l'approvisionnement en métaux rares, des solutions existent. Parmi elles, je retiendrai la relance de l'exploration sur le territoire européen, en partenariat avec les autres États membres de l'Union européenne confrontés aux...

Pour répondre à Yanick Paternotte sur l'accueil qui nous a été réservé à la Commission européenne, nous avons essentiellement traité, avec la direction générale Environnement, du recyclage et de la fixation des taux, et avec la direction générale Entreprises, des questions liées aux ressources minières, ainsi qu'à la production d'électricité. D...

J'ai entendu avec intérêt Mme la ministre évoquer l'abondement de la ligne dédiée à la résorption des points noirs bruit. J'ai déposé récemment avec mon collègue Philippe Meunier un rapport d'information sur le bruit, qui préconise notamment un abondement significatif du fonds de résorption des points noirs. Il nous faut être plus dynamiques da...

En propos liminaire, je citerai l'adage qui veut qu'« il faut faire beaucoup de bruit pour obtenir le silence ». La réglementation française relative au bruit est assez récente, elle remonte au début des années 1990. Elle est conséquente en volume mais c'est son application qui fait difficulté. En ce qui concerne les infrastructures routières,...

J'évoquerai les bruits liés à l'urbanisation. Nous souhaitons, par la proposition 7, inciter les maires des communes de 10 000 habitants ou plus à établir un plan de prévention du bruit de proximité, et par la proposition 8, donner au maire autorité pour créer des zones, dites touristiques ou de convivialité, au sein desquelles les terrasses de...

Je terminerai par les propositions liées à la prévention et l'information. La proposition 17 concerne le développement de l'éducation au son et au bruit de la jeunesse dans le cadre scolaire. Le milieu scolaire demeure privilégié pour transmettre une réelle « culture du son ». Les jeunes doivent connaître le phénomène sonore dans toutes ses di...