Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
257 interventions trouvées.
Je suis saisie d'amendements portant articles additionnels après l'article 48. Les amendements nos 21 rectifié, 271 et 72 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour présenter l'amendement n° 21 rectifié.
La parole est à M. Francis Saint-Léger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour défendre l'amendement n° 271.
Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » inscrits à l'état D. (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'agriculture, à la pêche, à l'alimentation, à la forêt et aux affaires rurales.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'immigration, à l'asile et à l'intégration (n° 3805, annexe 27, n° 3808, tome VII, n° 3810, tome III). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Nous allons à présent entendre les porte-parole des groupes. Je rappelle que le temps de parole est de cinq minutes pour chacun. La parole est à M. Jean-Claude Guibal, pour le groupe UMP.
Merci, monsieur Candelier : vous êtes un exemple en matière de respect du temps de parole ! La parole est à M. Michel Hunault.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » sont adoptés.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la sécurité (nos 3805, annexe 40, 3809, tome VIII, 3810, tome VIII). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Sécurité » sont adoptés.)
Nous abordons maintenant l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (n° 3805, annexe 37, n° 3810, tome VII). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR.
La séance est reprise. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Michel Bouvard, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
