Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
Les interventions de Bernard Accoyer
Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (nos 969 rectifié, 992, 999). La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales,
La parole est à M. Jean-Paul Anciaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Nous en venons aux explications de vote sur l'ensemble du projet de loi, pour lesquelles chaque orateur disposera de cinq minutes.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Avant de donner la parole à l'orateur suivant, je vais d'ores et déjà annoncé le scrutin. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benoist Apparu, pour le groupe de l'UMP.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi. Je rappelle que le vote est strictement personnel. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 549 Nombre de suffrages exprimés 548 Majorité absolue 275 Pour l'adoption 326 Contre 222 L'ensemble du projet de loi est adopté. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures trente, est reprise à quinze heures cinquante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n°s 969 rectifié, 992, 999). La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
