Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198 à 1203). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Avant de donner la parole à l'orateur suivant, je vais dès à présent annoncer le scrutin public sur le vote de l'ensemble du projet de loi de finances pour 2009. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2009. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 546 Nombre de suffrages exprimés 545 Majorité absolue 273 Pour l'adoption 335 Contre 210 (Le projet de loi de finances pour 2009 est adopté.) (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-sept heures vingt, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n°s 1127, 1198).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à M. Alfred Almont, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Abdoulatifou Aly, pour défendre l'amendement n° 268.
La parole est à M. Hervé Mariton, suppléant M. Jérôme Cahuzac, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'amendement n° 268.
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 268.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer ». (Les crédits de la mission « Outre-mer » sont adoptés.)
Sur l'article 64, la parole est à M. Victorin Lurel. Tout à l'heure, la mise aux voix ayant été annoncée, je n'ai pu vous donner la parole pour une explication de vote sur les crédits de la mission. Je vous accorde donc un temps supplémentaire.
Sur le vote des amendements nos 209 et 273, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, pour présenter l'avis du Gouvernement.
Monsieur Lurel, nous avons bien compris que vous mainteniez votre amendement de suppression. La parole est à M. René-Paul Victoria.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 209 et 273. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 19 Contre 54 (Les amendements nos 209 et 273 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 350. La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État.
