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Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier

10 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de Jean-François Copé et plusieurs de ses collègues sur l'attachement au respect des valeurs républicaines face au développement de pratiques radicales qui y portent atteinte (n° 2455).

Mes chers collègues, je vous informe qu'un scrutin public aura lieu après que le dernier orateur se sera exprimé et que, compte tenu du nombre d'inscrits, je serai très attentif au respect des temps de parole attribués. La parole est à M. Jean-François Copé, auteur de la proposition de résolution, pour dix minutes.

La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.

Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean Glavany. (De nombreux députés du groupe UMP quittent l'hémicycle. Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

Mes chers collègues, si vous avez décidé de quitter l'hémicycle, faites-le rapidement et dans le silence.

J'insiste, mes chers collègues, sur la nécessité de respecter vos temps de parole, car un scrutin public doit avoir lieu à l'issue de vos interventions et, vis-à-vis de ceux de vos collègues qui se sont organisés pour être présents à ce moment-là, il ne faudrait pas que le débat prenne trop de retard. La parole est à Mme Marie-Louise Fort.

Mes chers collègues, nous en arrivons aux explications de vote. Pour le groupe UMP, la parole est à Mme Bérengère Poletti.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Noël Mamère, pour le groupe GDR.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de résolution. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 435 Nombre de suffrages exprimés 434 Majorité absolue 218 Pour l'adoption 434 Contre 0 (La proposition de résolution est adoptée.) (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)