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Amendement N° 90 (Adopté)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 2 octobre 2008 par : M. Jacob, M. Poignant.

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À la première phrase de l'alinéa 1, après le mot :

« maritime »,

supprimer le signe :

« , ».

Exposé Sommaire :

Amendement de précision.

La référence au cabotage étant faite au transport maritime.

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