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Amendement N° 385 (Adopté)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 3 octobre 2008 par : M. Jacob, M. Chassaigne, Mme Amiable, M. Gosnat, M. Daniel Paul.

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À l'alinéa 6, après le mot :

« déchets »,

insérer les mots :

« , des produits de substitution qui soient source d'une production moindre de déchets ».

Exposé Sommaire :

Si la connaissance doit être plus étendue sur les impacts des différents modes de gestion, celle-ci doit l'être aussi sur les alternatives permettant que les produits donnent lieu à une plus petite quantité de déchets.

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