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Amendement N° 1800 (Adopté)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 11 octobre 2008 par : M. Brard, M. Chassaigne, M. Daniel Paul, M. Gosnat, Mme Amiable, M. Asensi, M. Bocquet, M. Braouezec, Mme Buffet, M. Candelier, M. Desallangre, Mme Fraysse, M. Gerin, M. Gremetz, M. Lecoq, M. Muzeau, M. Sandrier, M. Vaxès.

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À l'alinéa 11, substituer aux mots :

« et sociaux »

les mots :

« sociaux et environnementaux ».

Exposé Sommaire :

Il est nécessaire que les agents de l'État soient sensibilisés à la prévention des risques environnementaux.

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