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Amendement N° 1576 (Tombe)

Grenelle de l'environnement

Sous-amendements associés : 2046

Déposé le 11 octobre 2008 par : M. Letchimy, M. Lurel, M. Manscour, Mme Taubira, Mme Jeanny Marc, Mme Berthelot, M. Lebreton, M. Fruteau, Mme Girardin, M. Jalton, M. Tourtelier, M. Brottes, M. Lesterlin, les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen, divers gauche.

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Compléter l'alinéa 2 par la phrase suivante :

« . En outre, pour les départements d'outre-mer, seront effectués d'une part, un suivi spécifique des substances rémanentes, notamment le chlordécone, d'autre part une mise à l'étude de mesures de réduction et de substitution à l'épandage aérien. »

Exposé Sommaire :

L'amendement a pour objet de tenir compte d'une spécificité de l'outre-mer quant à la question des pollutions chimiques.

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