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Amendement N° 932 (Adopté)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 7 octobre 2008 par : M. Jacob.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

À la première phrase de l'alinéa 3, substituer aux mots :

« cet objectif »,

les mots :

« l'objectif défini au premier alinéa du I ».

Exposé Sommaire :

Amendement de précision

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