Interventions d'Alain Marty

Un départ précipité d'Afghanistan serait ressenti par nos militaires comme une forme de capitulation, en tout cas peu digne pour ceux de nos soldats tombés sur ce sol. Qu'arrivera-t-il après 2014 ? Il y a des éléments clés dont l'armée afghane ne dispose pas pour assurer la sécurité, comme le renseignement, les moyens de reconnaissance, les mo...

Un départ précipité d'Afghanistan serait ressenti par nos militaires comme une forme de capitulation, en tout cas peu digne pour ceux de nos soldats tombés sur ce sol. Qu'arrivera-t-il après 2014 ? Il y a des éléments clés dont l'armée afghane ne dispose pas pour assurer la sécurité, comme le renseignement, les moyens de reconnaissance, les mo...

Voilà cinq ans que cela dure ! Cinq ans d'insultes !

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur, ministre de l'outre mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, et je la poserai avec mesure. Le candidat socialiste à l'élection présidentielle a déclaré dimanche dernier au Bourget qu'« il inscrirait la loi de 1905 celle qui sép...

Veut-il supprimer cet héritage républicain comme l'accord Verts-PS veut supprimer le siège de la France à l'ONU ? Les Alsaciens-Mosellans jugeront en heure et en temps. Monsieur le ministre, pouvez-vous rappeler la position du Gouvernement sur ce sujet ? Les slogans ne suffisent pas, nous attendons des actes ! (Applaudissements sur les bancs d...

Nous pouvons craindre que le départ de la coalition laisse face aux talibans une armée afghane un peu rustique dont l'équipement ne sera pas plus performant que le leur. La solution serait alors de maintenir à son service des moyens sophistiqués, en matière de renseignement, d'appui-feu et d'évacuation sanitaire. Mais un tel maintien signifie u...

Et François Mitterrand ?

J'aimerais attirer votre attention sur la situation de l'Alsace-Moselle. Dans cette zone annexée, les jeunes hommes étaient appelés pour servir dans la Wehrmacht. Les jeunes gens qui refusaient de répondre à cette convocation étaient appelés les « insoumis ». En agissant de la sorte, ils prenaient un risque important puisque leurs familles pouv...

Je suis maire de la ville de Sarrebourg, ville où se trouve le premier régiment d'infanterie, qui vient de recevoir le système FELIN. J'ai constaté que les militaires étaient fiers de disposer de ce nouvel équipement. Le transfert à l'armée nationale afghane (ANA) de certains secteurs où les Français sont actuellement implantés ne sera-t-il pa...

Je voudrais évoquer avec vous, mon général, un problème de méthode. De nombreux élus locaux me disent que les effectifs de la gendarmerie baissent alors que si l'on regarde la situation au niveau national, on conserve la proportion d'un gendarme pour 1 000 habitants et la délinquance reste stable. Ne faudrait-il pas faire un travail de pédagogi...

Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, monsieur le président de la commission des lois, chers collègues, le projet de loi que nous examinons aujourd'hui comporte six articles relatifs à la justice militaire, notamment à la suppression du tribunal aux armées de Paris. Ils ont été enrichis de façon significative par le travail réalis...

J'ai quelque scrupule à aborder ce sujet devant Michèle Alliot-Marie, qui maîtrise parfaitement le dossier, ayant eu à en connaître en sa qualité de ministre de la défense puis de ministre de la justice. Le présent projet de loi reprend les dispositions de la proposition de loi du sénateur Marcel-Pierre Cléach. Certains de ses articles concern...

Il est possible que la vente de la caserne de Reuilly ait contribué à accélérer le processus de réforme, mais il n'en a pas été le facteur déclencheur. Je rappelle que le TAAP a fonctionné en toute indépendance et qu'il ne s'est pas montré favorable aux militaires, bien au contraire ! Il a d'ailleurs engagé davantage de poursuites à l'encontre...

Il s'agit d'un amendement de coordination. L'ordonnance n° 2006-637 du 1er juin 2006 ayant procédé à la refonte du code de justice militaire, il convenait de modifier tous les renvois à ce code pour tenir compte de la nouvelle numérotation. L'article 698-5 du code de procédure pénale n'ayant cependant pas été modifié, le présent amendement proc...

Il s'agit d'un amendement de précision tendant à insérer, à l'alinéa 6, après le mot « territoire », le mot « national ».

Les deux termes sont synonymes.

C'est un raisonnement virtuel !

Monsieur le secrétaire d'État chargé du logement, le 25 février dernier, j'interrogeais Dominique Bussereau sur la mise à deux fois deux voies de la RN 4 entre Blâmont et Héming. Cette voie de communication, qui relie l'Alsace au sud de la Lorraine, connaît un trafic de l'ordre de 10 000 véhicules par jour, dont de nombreux camions assurant un...

Nous comprenons votre réponse, monsieur le secrétaire d'État, mais nous restons sur notre faim puisqu'il s'agit pratiquement de la même que celle qui avait été faite il y a un an. Depuis, nous avons eu un accident mortel supplémentaire. Je ne souhaite pas attendre le prochain pour m'entendre répéter la même chose. Ainsi que je l'ai précisé, ce...

Je soutiens cet amendement dans la mesure où, dans les tâches partagées, on demande à la sage-femme de faire de plus en plus de choses dans le suivi des grossesses. Lui permettre de prescrire un examen mais ne pas lui laisser la possibilité d'en donner le résultat, c'est la limiter. Je rejoins donc le rapporteur. Un certain nombre de sages-femm...