Découvrez vos députés de la 14ème législature !


Les amendements de Alain Marty pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Monsieur le secrétaire d'État, ma question porte sur une particularité de l'Alsace et de la Moselle, qui, lors de la dernière guerre, furent des territoires non pas occupés mais annexés, puisque s'y appliquait la loi du IIIe Reich. Je salue les avancées apportées par votre prédécesseur, qui a mis en oeuvre une indemnisation des incorporés de f...

Le temps passe. Insoumis et réfractaires ont le sentiment que leur situation singulière n'est pas prise en compte. L'État ne peut-il pas faire un geste envers eux ? Une marque de reconnaissance, hors de toute considération financière, doit intervenir avant que la mort vienne à jamais répandre sur eux le silence et l'oubli. (Applaudissements sur...